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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) K et Cie
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CHATEAU D'AVIZE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU D'AVIZE
K et Cie, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1635457
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2030
CHATEAU D\'AVIZE de K et Cie

Présentation de la marque CHATEAU D'AVIZE

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU D'AVIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K et Cie domicilié(e) 14 rue de Villiers aux Bois, 51130 Vertus - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 494 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BONTE-CAZALS Jean-Christophe domicilié(e) 85 Boulevard de Courcelles, 75008 Paris - France.

La marque CHATEAU D'AVIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU D'AVIZE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

K et Cie a également déposé les autres marques suivantes : LOUIX XIV CHATEAU D'AVIZE


K et Cie, Société par actions simplifiée - 14 rue de Villiers aux Bois, 51130 Vertus - France - SIREN 507494441


M. BONTE-CAZALS Jean-Christophe - 85 Boulevard de Courcelles, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182205 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 26 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308281 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 31 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°485337 - Publication au BOPI 2008-10-31

Inscription le 9 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309024 - Publication au BOPI 2000-10-09

Inscription le 31 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°485336 - Publication au BOPI 2008-10-31

Inscription le 20 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310165 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518409 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443069 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749918 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, vins mousseux, tous ces vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'AVIZE